Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation.
Informatiques & Libertés
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés).
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de l'Entreprise MICHELET Emmanuel, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de l'Entreprise MICHELET Emmanuel.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.
Editeur :
Ce site est édité par l'Entreprise MICHELET Emmanuel
Nos coordonnées :
Entreprise MICHELET Emmanuel
1 rue de la champagne
21200 Bligny les Beaune
Tél/fax : 03.80.26.81.09
Responsable de la publication Mr. Michelet Emmanuel
